Conseil Municipal du 07 avril 2015
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/042 | CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES COMPAGNONS DU THEATRE. - Délibération - (sans annexe) |
04 - Enfance et jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/045 | MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF ARGENT DE POCHE - Délibération - (sans annexe) |
06 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/040 | REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/041 | REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/046 | CENTRE DE FORMATION DU CASTRES OLYMPIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE (S.A.S.P.) CASTRES OLYMPIQUE. - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/047 | CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2014- 2015 - - Délibération - (sans annexe) |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/058 | PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX - CHEMIN DU PETIT TRAVET - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/059 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA VILLE DE LABRUGUIÈRE - Délibération - (sans annexe) |
08 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/054 | GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2015 - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/055 | DISSIMULATION DU RESEAU ELECTRIQUE RUE DE METZ - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/056 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'EMPRISES SITUEES DANS LE HAMEAU DE TOURNEMIRE A MADAME MARIE-ANTOINETTE RODRIGUEZ - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/057 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 48 COTE DE PALIQUE A MADAME LAETITIA BEZIAT - Délibération - (sans annexe) |
14 - Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/050 | AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LE S.I.V.U - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/051 | PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SDAGE) 2016-2021 DU BASSIN ADOUR-GARONNE ET PROGRAMME DE MESURES (PDM) ASSOCIÉ - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/052 | PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION (PGRI) DU BASSIN ADOUR GARONNE 2016/2021 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/053 | SCHÉMA DIRECTEUR DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (SDGEP) DE LA COMMUNE DE CASTRES ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/060 | COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/036 | APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2014 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - Annexe | ||
DEL2015/037 | COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/038 | TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/039 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE, MUSEES, CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE ET PRODUCTION D'ENERGIE) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/043 | CREATION SUPPLEMENTAIRE D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/044 | CONDITIONS D'ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/048 | REHABILITATION DU GYMNASE DE LA SAVONNERIE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/049 | ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ÉLECTRICITÉ ET DE SERVICES EN MATIÈRE D'EFFICACITE ÉNERGÉTIQUE - Délibération - (sans annexe) |