Conseil Municipal du 07 avril 2015




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/042CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES COMPAGNONS DU THEATRE. - Délibération - (sans annexe)

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/045MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF ARGENT DE POCHE - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/040REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/041REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/046CENTRE DE FORMATION DU CASTRES OLYMPIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE (S.A.S.P.) CASTRES OLYMPIQUE. - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/047CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2014- 2015 - - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/058PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX - CHEMIN DU PETIT TRAVET - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/059INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA VILLE DE LABRUGUIÈRE - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/054GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2015 - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/055DISSIMULATION DU RESEAU ELECTRIQUE RUE DE METZ - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/056DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'EMPRISES SITUEES DANS LE HAMEAU DE TOURNEMIRE A MADAME MARIE-ANTOINETTE RODRIGUEZ - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/057DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 48 COTE DE PALIQUE A MADAME LAETITIA BEZIAT - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/050AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LE S.I.V.U - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/051PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SDAGE) 2016-2021 DU BASSIN ADOUR-GARONNE ET PROGRAMME DE MESURES (PDM) ASSOCIÉ - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/052PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION (PGRI) DU BASSIN ADOUR GARONNE 2016/2021 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/053SCHÉMA DIRECTEUR DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (SDGEP) DE LA COMMUNE DE CASTRES ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/060COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2014 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/036APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2014 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - Annexe
DEL2015/037COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/038TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/039VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE, MUSEES, CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE ET PRODUCTION D'ENERGIE) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/043CREATION SUPPLEMENTAIRE D'EMPLOIS SAISONNIERS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/044CONDITIONS D'ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/048REHABILITATION DU GYMNASE DE LA SAVONNERIE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/049ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ÉLECTRICITÉ ET DE SERVICES EN MATIÈRE D'EFFICACITE ÉNERGÉTIQUE - Délibération - (sans annexe)